EXTRAITS DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
17 février 2023
3 mars 2023
31 mars 2023
26 mai 2023
9 juin 2023
15 septembre 2023
- Publication
- Révision des loyers sur l’indice INSEE du 3ème trimestre
- Modification des statuts d’Aquareso
- Attribution subventions aux associations sur budget 2023
- Acquisition de la parcelle AD125
- Taux de reversement du produit de la taxe d’aménagement de la commune vers la Communauté des Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble : annule et remplace délibération 2022-31
- Demande de déclaration d'utilité publique au Préfet concernant l'espace associatif-Terrain BESSE » à Cournou, parcelle AM483
- Motion pour le Polt - Desserte et désenclavement ferroviaire. Le Lot mérite le respect
- Procès-verbal
3 mars 2023
- Publication
- Complément attribution des subventions 2023
- Élection 3ème adjoint(e) au maire
- Compte administratif, compte de gestion 2022 budget Lotissement Bouyssette
- Vote du budget Lotissement Bouyssette 2023
- Procès-verbal
31 mars 2023
- Publication
- Avis sur le projet arrêté du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté des Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble
- Complément 2 attribution des subventions 2023
- Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2022 budget commune
- Vote taux des taxes
- Vote du budget communal principal 2023
- Commission appel d'offre
- Procès-verbal
26 mai 2023
- Publication
- Décision modificative n°1_Budget commune
- Annule et remplace délibération 2023-10 _ Compte administratif, compte de gestion 2022 budget Lotissement Bouyssette
- Décision modificative n°1 Lotissement Bouyssette
- Désignation référent(e) moustique tigre
- Désignation référent(e) CAUE
- Procès-verbal
9 juin 2023
- Publication
- Élection du délégué du conseil municipal et des suppléants en vue de l'élection des sénateurs
- Procès-verbal
15 septembre 2023