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EXTRAITS DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
17 février 2023
  • Publication
  • Révision des loyers sur l’indice INSEE du 3ème trimestre
  • Modification des statuts d’Aquareso
  • Attribution subventions aux associations sur budget 2023
  • Acquisition de la parcelle AD125
  • Taux de reversement du produit de la taxe d’aménagement de la commune vers la Communauté des Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble : annule et remplace délibération 2022-31
  • Demande de déclaration d'utilité publique au Préfet concernant l'espace associatif-Terrain BESSE » à Cournou, parcelle AM483
  • Motion pour le Polt - Desserte et désenclavement ferroviaire. Le Lot mérite le respect
  • Procès-verbal

3 mars 2023
  • Publication
  • Complément attribution des subventions 2023
  • Élection 3ème adjoint(e) au maire
  • Compte administratif, compte de gestion 2022 budget Lotissement Bouyssette
  • Vote du budget Lotissement Bouyssette 2023
  • Procès-verbal

31 mars 2023
  • Publication
  • Avis sur le projet arrêté du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté des Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble
  • Complément 2 attribution des subventions 2023
  • Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2022 budget commune
  • Vote taux des taxes
  • Vote du budget communal principal 2023
  • Commission appel d'offre
  • Procès-verbal

26 mai 2023
  • Publication
  • Décision modificative n°1_Budget commune
  • Annule et remplace délibération 2023-10 _ Compte administratif, compte de gestion 2022 budget Lotissement Bouyssette
  • Décision modificative n°1 Lotissement Bouyssette
  • Désignation référent(e) moustique tigre
  • Désignation référent(e) CAUE
  • Procès-verbal

9 juin 2023
  • Publication
  • Élection du délégué du conseil municipal et des suppléants en vue de l'élection des sénateurs
  • Procès-verbal

15 septembre 2023
  • Publication
  • Financement activités physiques UFOLEP 46 saison 2023-2024
  • Complément 3 attribution des subventions 2023
  • Amortissement subvention pose horloges astronomiques
  • Décision modificative 2 Budget commune
  • Procès-verbal
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NOUS CONTACTER
Le secrétariat est ouvert le lundi de 13h à 17h et les mercredi, jeudi et vendredi de 9h à 12h30

Email
mairiestvincentro@orange.fr
Téléphone
05 65 30 72 97
Adresse
469 Route du Bondoire
46 140 Saint-Vincent-Rive-d'Olt
Statut : Établissement Public - APE : 8411Z - Administration publique générale _ SIRET : 21460296300016_ Maire: Raoul DEBAR
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