EXTRAITS DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Vendredi 21 janvier 2022
Vendredi 25 février 2022
Vendredi 25 mars 2022
Vendredi 3 juin 2022
Vendredi 23 septembre 2022
- Publication
- 2022-01 Décision modificative n°2 budget Lotissement Bouyssette
- 2022-02 Acquisition parcelle AM483 après validation du PLUi
- 2022-03 Mises aux normes électrique et accessibilité de la Mairie et modernisation : Plan de financement
- Procès-verbal
Vendredi 25 février 2022
- Publication
- 2022-04 Délibération autorisant le maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement
- 2022-05 Admission en non valeurs
- 2022-06 Installation de potelets pour sécurisation de la RD23: Plan de financement
- Procès-verbal
Vendredi 25 mars 2022
- Publication
- 2022-07 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2021 budget commune ;
- 2022-08 Taux des taxes 2022 ;
- 2022-09 Attribution des subventions aux associations 2022 ;
- 2022-10 Vote du budget communal principal 2022 ;
- 2022-11 Compte administratif, compte de gestion 2021 budget Lotissement Bouyssette ;
- 2022-12 Vote du budget Lotissement Bouyssette 2022 ;
- 2022-13 Création d'un emploi permanent ;
- 2022-14 Installation d'une pompe à chaleur à la salle des fêtes de Saint-Vincent: Plan de financement
- Procès-verbal
Vendredi 3 juin 2022
- Publication
- 2022-15 Ajout n°1: Attribution subvention budget 2022 ;
- 2022-16 Projet acquisition d'un bien par voie d'expropriation ;
- 2022-17 Remise gracieuse à l'ensemble des agents ;
- 2022-18 Décision modificative n°1 au budget principal
- Procès-verbal
Vendredi 23 septembre 2022
- Publication
- Modification délibération RIFSEEP ;
- Création emploi permanent « Rédacteur » ;
- Adoption de la nomenclature budgétaire M57 au 1er janvier 2023 ;
- Financement des activités physiques à l’UFOLEP du Lot ;
- Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune ;
- Adhésion aux services numériques du Centre de Gestion ;
- Procès-verbal