EXTRAITS DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

Vendredi 9 janvier 2026

• Affichage
• 2026-01 Nomination secrétaire de séance
• 2026-02 Approbation du conseil municipal du 4 décembre 2025
• 2026-03 Création atelier communal-modalités et plan de financement.
• Procès-verbal

Vendredi 27 février 2026

• Affichage
  
• 2026-04 Nomination secrétaire de séance
• 2026-05 Approbation du conseil municipal du 9 janvier 2026
•  2026-06 Vote du budget Lotissement Bouyssette 2026
• 2026-07 Vote taux des taxes
• 2026-08 Attribution des subventions 2026
• 2026-09 Vote du budget principal de la commune 2026
• 2026-09Bis Vote du budget principal de la commune 2026
• 2026-10 Consolidation et sécurisation Retable principal-modalités et plan de financement
• 2026-11 Adhésion de la commune de Soucirac au SIFA
• 2026-12 AVENANTS 9-10-11 MARCHÉ PUBLIC - Restauration de la mairie et extension PMR
• Procès-verbal

Mercredi 11 mars 2026

• 2026-13Nomination secrétaire de séance
• 2026-14 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2026
• 2026-15 Compte financier unique 2025 budget Lotissement Bouyssette
• 2026-16 Compte financier unique et affectation du résultat 2025 budget commune
• 2026-17 Participation complémentaire santé
• Procès-verbal

Vendredi 20 mars 2026

• Publication - Ordre du jour
  
• 2026-18 Nomination secrétaire de séance ;
• 2026-19 Élection du maire ;
• 2026-20 Détermination du nombre d’adjoints ;
  
• 2026-21 Élection des adjoints ;
• 2026-22 Lecture de la charte de l’élu local ;
• 2026-23 Fixation des indemnités des élus ;
• 2026-24 Délégation du conseil municipal au maire ;
• Procès-verbal

Vendredi 24 avril 2026

• Publication - Ordre du jour
• 2026-25 Nomination secrétaire de séance
• 2026-26 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026
• 2026-27 Désignation délégués pour siéger au Syndicat eau potable et assainissement du Quercy Blanc
• 2026-28 Proposition de désignation des membres de la Commission communale des impôts directs
• 2026-29 Désignation correspondant Défense
• 2026-30 Désignation référent environnement Syded
• 2026-31 Désignation délégués SIFA
• 2026-32 Désignation délégués TE46
  
• 2026-33 Désignation membres Commission appel d'offre
  
• 2026-34 Désignation délégués Lot Ingénierie
  
• 2026-35 Désignation délégués au CNAS
  
• 2026-36 Désignation référent déontologue
  
• 2026-37 Désignation référant auprès du conseil supérieur du notariat _ Réforme apostille
  
• 2026-38 Désignation membres commission TAD
  
• 2026-39 Désignation correspondant mairie auprès de l’INSEE
  
• 2026-40 Désignation délégués Aquareso
  
• 2026-41 Désignation membres commissions CCVLV et commune
  
• 2026-42 Proposition de désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
  
• 2026-43 Adressage ajout de numéros de rues
  
• Procès-verbal

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