2023

17 février 2023

• Publication
• Révision des loyers sur l’indice INSEE du 3ème trimestre
• Modification des statuts d’Aquareso
• Attribution subventions aux associations sur budget 2023
• Acquisition de la parcelle AD125
• Taux de reversement du produit de la taxe d’aménagement de la commune vers la Communauté des Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble : annule et remplace délibération 2022-31
• Demande de déclaration d'utilité publique au Préfet concernant l'espace associatif-Terrain BESSE » à Cournou, parcelle AM483
• Motion pour le Polt - Desserte et désenclavement ferroviaire. Le Lot mérite le respect
• Procès-verbal
  

3 mars 2023

• Publication
• Complément attribution des subventions 2023
• Élection 3ème adjoint(e) au maire
• Compte administratif, compte de gestion 2022 budget Lotissement Bouyssette
• Vote du budget Lotissement Bouyssette 2023
• Procès-verbal

31 mars 2023

• Publication
• Avis sur le projet arrêté du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté des Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble
• Complément 2 attribution des subventions 2023
• Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2022 budget commune
• Vote taux des taxes
• Vote du budget communal principal 2023
• Commission appel d'offre
• Procès-verbal

26 mai 2023

• Publication
• Décision modificative n°1_Budget commune
• Annule et remplace délibération 2023-10 _ Compte administratif, compte de gestion 2022 budget Lotissement Bouyssette
• Décision modificative n°1 Lotissement Bouyssette
• Désignation référent(e) moustique tigre
• Désignation référent(e) CAUE
• Procès-verbal

9 juin 2023

• Publication
• Élection du délégué du conseil municipal et des suppléants en vue de l'élection des sénateurs
• Procès-verbal

15 septembre 2023

• Publication
• Financement activités physiques UFOLEP 46 saison 2023-2024
• Complément 3 attribution des subventions 2023
• Amortissement subvention pose horloges astronomiques
• Décision modificative 2 Budget commune
• Procès-verbal

24 novembre 2023

• Publication
• Expérimentation du Compte Financier Unique
• Création d'un emploi d'agent recenseur et de coordonnateur communal
• Création d'un columbarium au cimetière de Saint-Vincent
• Complément 4 attribution des subventions 2023
• Décision modificative 3 Budget commune
• Vente parcelle AD125a
• Procès-verbal

21 décembre 2023

• Publication
• Création atelier communal-modalités et plan de financement
• Délibération autorisant le maire à conclure la convention @CTES _ ANNEXE convention actes budgétaires
• Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
• Procès-verbal

28 décembre 2023

• Publication
• Création atelier communal-modalités et plan de financement-annule et remplace
• Procès-verbal

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2022

2021

Vendredi 21 janvier 2022

• Publication
• 2022-01 Décision modificative n°2 budget Lotissement Bouyssette 
• 2022-02 Acquisition parcelle AM483 après validation du PLUi
• 2022-03 Mises aux normes électrique et accessibilité de la Mairie et modernisation : Plan de financement 
• Procès-verbal

Vendredi 25 février 2022

• Publication
• 2022-04 Délibération autorisant le maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement
• 2022-05 Admission en non valeurs
• 2022-06 Installation de potelets pour sécurisation de la RD23: Plan de financement
• Procès-verbal

Vendredi 25 mars 2022

• Publication
• 2022-07 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2021 budget commune ;
• 2022-08 Taux des taxes 2022 ;
• 2022-09 Attribution des subventions aux associations 2022 ;
• 2022-10 Vote du budget communal principal 2022 ;
• 2022-11 Compte administratif, compte de gestion 2021 budget Lotissement Bouyssette ;
• 2022-12 Vote du budget Lotissement Bouyssette 2022 ;
• 2022-13 Création d'un emploi permanent ;
• 2022-14 Installation d'une pompe à chaleur à la salle des fêtes de Saint-Vincent: Plan de financement
• Procès-verbal

Vendredi 3 juin 2022

• Publication
• 2022-15 Ajout n°1: Attribution subvention budget 2022 ;
• 2022-16 Projet acquisition d'un bien par voie d'expropriation ;
• 2022-17 Remise gracieuse à l'ensemble des agents ;
• 2022-18 Décision modificative n°1 au budget principal
• Procès-verbal

Vendredi 23 septembre 2022

• Publication
• Modification délibération RIFSEEP ;
• Création emploi permanent « Rédacteur » ;
• Adoption de la nomenclature budgétaire M57 au 1er janvier 2023 ;
• Financement des activités physiques à l’UFOLEP du Lot ;
• Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune ;
• Adhésion aux services numériques du Centre de Gestion ;
• Procès-verbal

Jeudi 8 décembre 2022

• Opération 40391ER2 Dissimulation et sécurisation sur P/Cournou ;
• Opération 39990EP2 Remplacement lampes mercure Bout du Lieu ;
• Suppression de l’éclairage public : point lumineux n°S4602960190 aux Roques ;
• Attribution subvention - Complément sur budget 2022 ;
• Adhésion aux services numériques du Centre de Gestion ; 
• Adhésion de la commune de Marminiac au SIFA ;
• Taux de reversement du produit de la taxe d’aménagement de la commune vers la Communauté des Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble ;
• Procès-verbal
  

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Jeudi 21 janvier 2021

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 18 décembre 2020
• 2021-01 Annule et remplace délibération 2020-33 portant Modalités et plan de financement pour l'amélioration de la performance énergétique de la mairie
• Compte rendu

Vendredi 12 février 2021

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 21 janvier 2021
• 2021-02 Modalités et plan de financement pour l'amélioration de la performance énergétique de la mairie
• Compte rendu
  

Jeudi 18 mars 2021

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 12 février 2021
• 2021-03 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2020 budget commune
  
• 2021-04 Compte administratif, compte de gestion 2020 budget Lotissement Bouyssette
• 2021-05 Vote du budget Lotissement Bouyssette 2021
• 2021-06 Pose d'horloges astronomique OPERATION 39428EP
• Compte rendu

Mercredi 7 avril 2021

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 18 mars 2021
• 2021-04 OPERATION 39460ER Dissimulation réseaux Croix de Rigal
• 2021-05 Modifications et ajouts nomination et numérotage de la voirie
• 2021-06 Adhésion de la commune de L'Hospitalet au SIFA
• 2021-07 Taux des taxes 2021
• 2021-08 Attribution des subventions aux associations 2021
• 2021-09 Vote du budget communal principal
• 2021-10 Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de Fourrière Animale (SIFA)
• 2021-11 Proposition de suppressions et modification des bureaux de vote ;
• Compte rendu

Lundi 14 juin 2021

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 7 avril 2021
• 2021-12 Annule et remplace délibération 2021-04 portant OPÉRATION 39460ER Dissimulation réseaux Croix de Rigal
• Compte rendu

Vendredi 15 octobre 2021

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 14 juin 2021
• 2021-13 Décision modificative 1 au budget lotissement Bouyssette
• 2021-14 Nomination du stade lieu dit Gravelle
• 2021-15 OPERATION 39820EP  Remplacement secteur « CROIX DE RIGAL » suite à panne A02
• 2021-16 Mises aux normes électrique, accessibilité et modernité de la mairie: choix de l'architecte
• Compte rendu

Vendredi 17 décembre 2021

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 15 octobre 2021
• 2021-17 Adressage: Ajout de 2 numérotage
• 2021-18 Adhésion au service Remplacement et missions temporaires mis en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
• 2021-19 Adhésion de la commune de Cénevières au SIFA
• 2021-20 OPÉRATION 39990EP Remplacement lampes mercure COSTE LOURDAS-05.
• Compte rendu

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2020

Lundi 13 janvier 2020

• Approbation du conseil municipal du 9 décembre 2019

• 2020-01 Don d'une statue
• Compte rendu

Jeudi 12 mars 2020

• Approbation du conseil municipal du 13 janvier 2020
• 2020-02 Adhésion au groupement de commande par la FDEL pour l'achat d'électricité
• Compte rendu

Mardi 26 mai 2020

• Publication

• Approbation du conseil municipal du 12 mars 2020
• 2020-03 Élection du maire
• 2020-04 Fixation du nombre d'adjoints
• 2020-05 Élection des adjoints au maire
• 2020-06 Délégation municipal au maire et aux adjoints au maire
• 2020-07 Indemnités de fonction des adjoints au maire 
• Compte rendu

Vendredi 19 juin 2020

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 26 mai 2020
• 2020-08 Désignation délégués SIEAP
• 2020-09 Désignation délégués Aquareso
• 2020-10 Commission communale des impôts directs
• 2020-11 Désignation correspondant défense
• 2020-12 Désignation référent environnement Syded
• 2020-13 Désignation délégués SIFA
• 2020-14 Désignation délégués FDEL
• 2020-15 Commission appel d'offre
• 2020-16 Désignation délégués SDAIL
• 2020-17 Recouvrement contentieux
• 2020-18 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2019 budget commune
• 2020-19 Vote taux des taxes
• 2020-20 Attribution des subventions 2020
• 2020-21 Vote du budget communal principal
• 2020-22 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2019 budget annexe Lotissement Bouyssette
• 2020-23 Vote du budget annexe Lotissement Bouyssette
• Compte rendu

Mardi 22 septembre 2020

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 19 juin 2020
• 2020-24 Annule et remplace délibération 2020-23 Vote du budget Lotissement Bouyssette
• 2020-25 Annule et remplace délibération 2020-09 portant Désignation délégués Aquareso
• 2020-26 Annule et remplace délibération 2020-10 Commission communale des impôts directs
• 2020-27 Convention service Informatique et Progiciels
• 2020-28 Désignation des conseillers municipaux siégeant au sein des commissions de la CCVLV
• 2020-29 Inscription au Plan Départemental  des itinéraires de promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune
• 2020-30 Tarif location salles communales
• 2020-31 Adhésion CNAS
• 2020-32 DM 1
• Compte rendu

Mardi 10 novembre 2020

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 22 septembre 2020
• 2020-33 Modalités et plan de financement amélioration de la performance énergétique de la mairie
• 2020-34 Création de nomination et numérotage de la voirie
  • annexe 
• 2020-35 Don Solidarité aux Vallées de la Vésubie, de la Roya et de le Tinée dans les Alpes-Maritimes
• 2020-36 Éclairage public - modifications des conditions de mise en service et coupure de l'éclairage public
• Compte rendu

Vendredi 18 décembre 2020

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 10 novembre 2020
• 2020-37 Adhésion de la commune de Pomarède au SIFA
• 2020-38 Création de poste emploi permanent
• Compte rendu

Vertical Divider

2019

Jeudi 21 février 2019

• 2019-01 Résultat enquête publique portant sur le projet de vente d'une portion de chemin rural
• 2019-02 Approbation de la révision du schéma communal d'assainissement de St Vincent (bout du lieu)
  

Jeudi 4 avril 2019

• 2019-03 Proposition de convention relative au remboursement d'une partie du prix du repas de cantine
  
• 2019-04 Remplacement éclairage public par des LED
  
• 2019-05 Création de poste d'adjoint technique principal 1ère classe
  

Jeudi 6 juin 2019

• 2019-06 Dénomination des voies et places de la commune
  
• 2019-07 Modalités et plan de  financement de la restauration de la chapelle du Rosaire de l'église du bourg
  
• 2019-08 Opposition au transfert à la CCVLV au 01 01 2020 de la compétence eau potable et assainissement des eaux usées
  
• 2019-09 Opposition au transfert à la CCVLV au 01 01 2020 de la compétence eau potable
  

Jeudi 1er août 2019

• 2019-10 Marché maîtrise d’œuvre de l'extension et mise en conformité de la salle socio-culturelle de Cournou
  

Jeudi 26 septembre 2019

• 2019-11 Modification délibération 2019-07 Modalités et plan de financement de la restauration de la chapelle du Rosaire de l'église du bourg
  
• 2019-12 Création de poste de rédacteur principal 2nd classe à 25h
  

Lundi 9 décembre 2019

• 2019-13 Désignation délégués pour siéger au syndicat Aquareso
  
• 2019-14 Modification des statuts du syndicat Aquareso
  
• 2019-15 Adhésion de la communauté des communes de Cazals-Salviac au syndicat Aquareso
  
• 2019-16 Adhésion de la CCVLV au syndicat Aquareso
  
• 2019-17 Fixation montant location salle associative de Cournou
  
• 2019-18 Débat orientation générale PADD
  
• 2019-19 Décision modificative n°1