2024

2023

Jeudi 22 février 2024

• Publication
• Renouvellement des luminaires du lotissement du Cayrou - Armoire 1 PL 1A6 N° 41594 EP;
• Tarif location des salles communales ;
• Modification de compétence optionnelle « politique du logement et cadre de vie » par la Communauté des Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble ;
• Travaux de maçonnerie et toiture église St Laurent du bourg : modalités et plan de financement.
• Restauration peinture monument aux morts de Cournou : modalités et plan de financement
• Procès-verbal

Vendredi 22 mars 2024

• Publication
• Compte financier unique 2023 budget Lotissement Bouyssette
• Vote du budget Lotissement Bouyssette 2024
• Compte financier unique et affectation du résultat 2023 budget commune
• Vote taux des taxes
• Attribution des subventions 2024
• Vote du budget principal de la commune 2024
• Procès-verbal

Lundi 13 mai 2024

• Publication
• Complément 1 : Attribution des subventions 2024 ;
• Désignation correspondant mairie auprès de l’INSEE;
• Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats Départementaux d’Énergies de l’Ariège (SDE09), de l’Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la Corrèze (FDEE19), du Gard (SMEG), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE43), des Hautes-Pyrénées (SDE65), du Lot (TE46), de la Lozère (SDEE), des Pyrénées-Orientales (SYDEEL66), du Tarn (SDET) et du Tarn-et-Garonne (SDE82) pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique;
• Procès-verbal

Vendredi 28 juin 2024

• Publication
• Adhésion au service santé-prévention du Centre du Gestion du Lot,
• Amortissements de subventions d’équipement des comptes 204XXX,
• Décision modificatives n°1,
• Rétrocession d’une concession trentenaire à la commune ;
• Procès-verbal

Vendredi 20 septembre 2024

• Publication
• Signature de la convention de mise à disposition d'un service TAD sur les communes de Luzech et  Saint-Vincent-Rive-d'Olt-entre la commune de Saint-Vincent-RO et la CCVLV - ANNEXE
• Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune
• Don de l'Association Le Bondoire - Restauration église Saint-Laurent de Saint Vincent
• Financement activités physiques UFOLEP 46 saison 2024-2025
• Pose d'un pare-chute église St Laurent du bourg-modalités et plan de financement
• Travaux Mairie - Transfert des bureaux
• Procès-verbal

Vendredi 6 décembre 2024

• Publication
• Désignation membres de la commission « Transport à la demande » de la communauté de communes de la Vallée du Lot et du Vignoble ;
• Ajout nomination et numérotage de la voirie ;
• Marché public : restauration de la mairie et extension PMR – Validation des résultats de la commission d’appel d’offre concernant le choix des entreprises et autorisation de signature ;
• Achat parcelles AW78 ;
• Décision modificative n°2 ;
• Complément n°2 - Attribution subventions sur le budget 2024 ;
• Rétrocession concession perpétuelle à la commune ;
• Résultat enquête publique - Demande d’acquisition parcelle AM483 par voie d'expropriation ;
• Questions diverses.
  

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17 février 2023

• Publication
• Révision des loyers sur l’indice INSEE du 3ème trimestre
• Modification des statuts d’Aquareso
• Attribution subventions aux associations sur budget 2023
• Acquisition de la parcelle AD125
• Taux de reversement du produit de la taxe d’aménagement de la commune vers la Communauté des Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble : annule et remplace délibération 2022-31
• Demande de déclaration d'utilité publique au Préfet concernant l'espace associatif-Terrain BESSE » à Cournou, parcelle AM483
• Motion pour le Polt - Desserte et désenclavement ferroviaire. Le Lot mérite le respect
• Procès-verbal
  

3 mars 2023

• Publication
• Complément attribution des subventions 2023
• Élection 3ème adjoint(e) au maire
• Compte administratif, compte de gestion 2022 budget Lotissement Bouyssette
• Vote du budget Lotissement Bouyssette 2023
• Procès-verbal

31 mars 2023

• Publication
• Avis sur le projet arrêté du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté des Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble
• Complément 2 attribution des subventions 2023
• Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2022 budget commune
• Vote taux des taxes
• Vote du budget communal principal 2023
• Commission appel d'offre
• Procès-verbal

26 mai 2023

• Publication
• Décision modificative n°1_Budget commune
• Annule et remplace délibération 2023-10 _ Compte administratif, compte de gestion 2022 budget Lotissement Bouyssette
• Décision modificative n°1 Lotissement Bouyssette
• Désignation référent(e) moustique tigre
• Désignation référent(e) CAUE
• Procès-verbal

9 juin 2023

• Publication
• Élection du délégué du conseil municipal et des suppléants en vue de l'élection des sénateurs
• Procès-verbal

15 septembre 2023

• Publication
• Financement activités physiques UFOLEP 46 saison 2023-2024
• Complément 3 attribution des subventions 2023
• Amortissement subvention pose horloges astronomiques
• Décision modificative 2 Budget commune
• Procès-verbal

24 novembre 2023

• Publication
• Expérimentation du Compte Financier Unique
• Création d'un emploi d'agent recenseur et de coordonnateur communal
• Création d'un columbarium au cimetière de Saint-Vincent
• Complément 4 attribution des subventions 2023
• Décision modificative 3 Budget commune
• Vente parcelle AD125a
• Procès-verbal

21 décembre 2023

• Publication
• Création atelier communal-modalités et plan de financement
• Délibération autorisant le maire à conclure la convention @CTES _ ANNEXE convention actes budgétaires
• Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
• Procès-verbal

28 décembre 2023

• Publication
• Création atelier communal-modalités et plan de financement-annule et remplace
• Procès-verbal

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2022

2021

Vendredi 21 janvier 2022

• Publication
• 2022-01 Décision modificative n°2 budget Lotissement Bouyssette 
• 2022-02 Acquisition parcelle AM483 après validation du PLUi
• 2022-03 Mises aux normes électrique et accessibilité de la Mairie et modernisation : Plan de financement 
• Procès-verbal

Vendredi 25 février 2022

• Publication
• 2022-04 Délibération autorisant le maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement
• 2022-05 Admission en non valeurs
• 2022-06 Installation de potelets pour sécurisation de la RD23: Plan de financement
• Procès-verbal

Vendredi 25 mars 2022

• Publication
• 2022-07 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2021 budget commune ;
• 2022-08 Taux des taxes 2022 ;
• 2022-09 Attribution des subventions aux associations 2022 ;
• 2022-10 Vote du budget communal principal 2022 ;
• 2022-11 Compte administratif, compte de gestion 2021 budget Lotissement Bouyssette ;
• 2022-12 Vote du budget Lotissement Bouyssette 2022 ;
• 2022-13 Création d'un emploi permanent ;
• 2022-14 Installation d'une pompe à chaleur à la salle des fêtes de Saint-Vincent: Plan de financement
• Procès-verbal

Vendredi 3 juin 2022

• Publication
• 2022-15 Ajout n°1: Attribution subvention budget 2022 ;
• 2022-16 Projet acquisition d'un bien par voie d'expropriation ;
• 2022-17 Remise gracieuse à l'ensemble des agents ;
• 2022-18 Décision modificative n°1 au budget principal
• Procès-verbal

Vendredi 23 septembre 2022

• Publication
• Modification délibération RIFSEEP ;
• Création emploi permanent « Rédacteur » ;
• Adoption de la nomenclature budgétaire M57 au 1er janvier 2023 ;
• Financement des activités physiques à l’UFOLEP du Lot ;
• Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune ;
• Adhésion aux services numériques du Centre de Gestion ;
• Procès-verbal

Jeudi 8 décembre 2022

• Opération 40391ER2 Dissimulation et sécurisation sur P/Cournou ;
• Opération 39990EP2 Remplacement lampes mercure Bout du Lieu ;
• Suppression de l’éclairage public : point lumineux n°S4602960190 aux Roques ;
• Attribution subvention - Complément sur budget 2022 ;
• Adhésion aux services numériques du Centre de Gestion ; 
• Adhésion de la commune de Marminiac au SIFA ;
• Taux de reversement du produit de la taxe d’aménagement de la commune vers la Communauté des Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble ;
• Procès-verbal
  

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Jeudi 21 janvier 2021

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 18 décembre 2020
• 2021-01 Annule et remplace délibération 2020-33 portant Modalités et plan de financement pour l'amélioration de la performance énergétique de la mairie
• Compte rendu

Vendredi 12 février 2021

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 21 janvier 2021
• 2021-02 Modalités et plan de financement pour l'amélioration de la performance énergétique de la mairie
• Compte rendu
  

Jeudi 18 mars 2021

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 12 février 2021
• 2021-03 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2020 budget commune
  
• 2021-04 Compte administratif, compte de gestion 2020 budget Lotissement Bouyssette
• 2021-05 Vote du budget Lotissement Bouyssette 2021
• 2021-06 Pose d'horloges astronomique OPERATION 39428EP
• Compte rendu

Mercredi 7 avril 2021

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 18 mars 2021
• 2021-04 OPERATION 39460ER Dissimulation réseaux Croix de Rigal
• 2021-05 Modifications et ajouts nomination et numérotage de la voirie
• 2021-06 Adhésion de la commune de L'Hospitalet au SIFA
• 2021-07 Taux des taxes 2021
• 2021-08 Attribution des subventions aux associations 2021
• 2021-09 Vote du budget communal principal
• 2021-10 Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de Fourrière Animale (SIFA)
• 2021-11 Proposition de suppressions et modification des bureaux de vote ;
• Compte rendu

Lundi 14 juin 2021

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 7 avril 2021
• 2021-12 Annule et remplace délibération 2021-04 portant OPÉRATION 39460ER Dissimulation réseaux Croix de Rigal
• Compte rendu

Vendredi 15 octobre 2021

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 14 juin 2021
• 2021-13 Décision modificative 1 au budget lotissement Bouyssette
• 2021-14 Nomination du stade lieu dit Gravelle
• 2021-15 OPERATION 39820EP  Remplacement secteur « CROIX DE RIGAL » suite à panne A02
• 2021-16 Mises aux normes électrique, accessibilité et modernité de la mairie: choix de l'architecte
• Compte rendu

Vendredi 17 décembre 2021

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 15 octobre 2021
• 2021-17 Adressage: Ajout de 2 numérotage
• 2021-18 Adhésion au service Remplacement et missions temporaires mis en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
• 2021-19 Adhésion de la commune de Cénevières au SIFA
• 2021-20 OPÉRATION 39990EP Remplacement lampes mercure COSTE LOURDAS-05.
• Compte rendu

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2020

Lundi 13 janvier 2020

• Approbation du conseil municipal du 9 décembre 2019

• 2020-01 Don d'une statue
• Compte rendu

Jeudi 12 mars 2020

• Approbation du conseil municipal du 13 janvier 2020
• 2020-02 Adhésion au groupement de commande par la FDEL pour l'achat d'électricité
• Compte rendu

Mardi 26 mai 2020

• Publication

• Approbation du conseil municipal du 12 mars 2020
• 2020-03 Élection du maire
• 2020-04 Fixation du nombre d'adjoints
• 2020-05 Élection des adjoints au maire
• 2020-06 Délégation municipal au maire et aux adjoints au maire
• 2020-07 Indemnités de fonction des adjoints au maire 
• Compte rendu

Vendredi 19 juin 2020

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 26 mai 2020
• 2020-08 Désignation délégués SIEAP
• 2020-09 Désignation délégués Aquareso
• 2020-10 Commission communale des impôts directs
• 2020-11 Désignation correspondant défense
• 2020-12 Désignation référent environnement Syded
• 2020-13 Désignation délégués SIFA
• 2020-14 Désignation délégués FDEL
• 2020-15 Commission appel d'offre
• 2020-16 Désignation délégués SDAIL
• 2020-17 Recouvrement contentieux
• 2020-18 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2019 budget commune
• 2020-19 Vote taux des taxes
• 2020-20 Attribution des subventions 2020
• 2020-21 Vote du budget communal principal
• 2020-22 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2019 budget annexe Lotissement Bouyssette
• 2020-23 Vote du budget annexe Lotissement Bouyssette
• Compte rendu

Mardi 22 septembre 2020

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 19 juin 2020
• 2020-24 Annule et remplace délibération 2020-23 Vote du budget Lotissement Bouyssette
• 2020-25 Annule et remplace délibération 2020-09 portant Désignation délégués Aquareso
• 2020-26 Annule et remplace délibération 2020-10 Commission communale des impôts directs
• 2020-27 Convention service Informatique et Progiciels
• 2020-28 Désignation des conseillers municipaux siégeant au sein des commissions de la CCVLV
• 2020-29 Inscription au Plan Départemental  des itinéraires de promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune
• 2020-30 Tarif location salles communales
• 2020-31 Adhésion CNAS
• 2020-32 DM 1
• Compte rendu

Mardi 10 novembre 2020

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 22 septembre 2020
• 2020-33 Modalités et plan de financement amélioration de la performance énergétique de la mairie
• 2020-34 Création de nomination et numérotage de la voirie
  • annexe 
• 2020-35 Don Solidarité aux Vallées de la Vésubie, de la Roya et de le Tinée dans les Alpes-Maritimes
• 2020-36 Éclairage public - modifications des conditions de mise en service et coupure de l'éclairage public
• Compte rendu

Vendredi 18 décembre 2020

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 10 novembre 2020
• 2020-37 Adhésion de la commune de Pomarède au SIFA
• 2020-38 Création de poste emploi permanent
• Compte rendu

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2019

Jeudi 21 février 2019

• 2019-01 Résultat enquête publique portant sur le projet de vente d'une portion de chemin rural
• 2019-02 Approbation de la révision du schéma communal d'assainissement de St Vincent (bout du lieu)
  

Jeudi 4 avril 2019

• 2019-03 Proposition de convention relative au remboursement d'une partie du prix du repas de cantine
  
• 2019-04 Remplacement éclairage public par des LED
  
• 2019-05 Création de poste d'adjoint technique principal 1ère classe
  

Jeudi 6 juin 2019

• 2019-06 Dénomination des voies et places de la commune
  
• 2019-07 Modalités et plan de  financement de la restauration de la chapelle du Rosaire de l'église du bourg
  
• 2019-08 Opposition au transfert à la CCVLV au 01 01 2020 de la compétence eau potable et assainissement des eaux usées
  
• 2019-09 Opposition au transfert à la CCVLV au 01 01 2020 de la compétence eau potable
  

Jeudi 1er août 2019

• 2019-10 Marché maîtrise d’œuvre de l'extension et mise en conformité de la salle socio-culturelle de Cournou
  

Jeudi 26 septembre 2019

• 2019-11 Modification délibération 2019-07 Modalités et plan de financement de la restauration de la chapelle du Rosaire de l'église du bourg
  
• 2019-12 Création de poste de rédacteur principal 2nd classe à 25h
  

Lundi 9 décembre 2019

• 2019-13 Désignation délégués pour siéger au syndicat Aquareso
  
• 2019-14 Modification des statuts du syndicat Aquareso
  
• 2019-15 Adhésion de la communauté des communes de Cazals-Salviac au syndicat Aquareso
  
• 2019-16 Adhésion de la CCVLV au syndicat Aquareso
  
• 2019-17 Fixation montant location salle associative de Cournou
  
• 2019-18 Débat orientation générale PADD
  
• 2019-19 Décision modificative n°1