2020

Lundi 13 janvier 2020

• Approbation du conseil municipal du 9 décembre 2019

• 2020-01 Don d'une statue
• Compte rendu

Jeudi 12 mars 2020

• Approbation du conseil municipal du 13 janvier 2020
• 2020-02 Adhésion au groupement de commande par la FDEL pour l'achat d'électricité
• Compte rendu

Mardi 26 mai 2020

• Publication

• Approbation du conseil municipal du 12 mars 2020
• 2020-03 Élection du maire
• 2020-04 Fixation du nombre d'adjoints
• 2020-05 Élection des adjoints au maire
• 2020-06 Délégation municipal au maire et aux adjoints au maire
• 2020-07 Indemnités de fonction des adjoints au maire 
• Compte rendu

Vendredi 19 juin 2020

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 26 mai 2020
• 2020-08 Désignation délégués SIEAP
• 2020-09 Désignation délégués Aquareso
• 2020-10 Commission communale des impôts directs
• 2020-11 Désignation correspondant défense
• 2020-12 Désignation référent environnement Syded
• 2020-13 Désignation délégués SIFA
• 2020-14 Désignation délégués FDEL
• 2020-15 Commission appel d'offre
• 2020-16 Désignation délégués SDAIL
• 2020-17 Recouvrement contentieux
• 2020-18 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2019 budget commune
• 2020-19 Vote taux des taxes
• 2020-20 Attribution des subventions 2020
• 2020-21 Vote du budget communal principal
• 2020-22 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2019 budget annexe Lotissement Bouyssette
• 2020-23 Vote du budget annexe Lotissement Bouyssette
• Compte rendu

Mardi 22 septembre 2020

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 19 juin 2020
• 2020-24 Annule et remplace délibération 2020-23 Vote du budget Lotissement Bouyssette
• 2020-25 Annule et remplace délibération 2020-09 portant Désignation délégués Aquareso
• 2020-26 Annule et remplace délibération 2020-10 Commission communale des impôts directs
• 2020-27 Convention service Informatique et Progiciels
• 2020-28 Désignation des conseillers municipaux siégeant au sein des commissions de la CCVLV
• 2020-29 Inscription au Plan Départemental  des itinéraires de promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune
• 2020-30 Tarif location salles communales
• 2020-31 Adhésion CNAS
• 2020-32 DM 1
• Compte rendu

Mardi 10 novembre 2020

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 22 septembre 2020
• 2020-33 Modalités et plan de financement amélioration de la performance énergétique de la mairie
• 2020-34 Création de nomination et numérotage de la voirie
  • annexe 
• 2020-35 Don Solidarité aux Vallées de la Vésubie, de la Roya et de le Tinée dans les Alpes-Maritimes
• 2020-36 Éclairage public - modifications des conditions de mise en service et coupure de l'éclairage public
• Compte rendu

Vendredi 18 décembre 2020

• Publication
• Approbation du conseil municipal du 10 novembre 2020
• 2020-37 Adhésion de la commune de Pomarède au SIFA
• 2020-38 Création de poste emploi permanent
• Compte rendu

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2019

Jeudi 21 février 2019

• 2019-01 Résultat enquête publique portant sur le projet de vente d'une portion de chemin rural
• 2019-02 Approbation de la révision du schéma communal d'assainissement de St Vincent (bout du lieu)
  

Jeudi 4 avril 2019

• 2019-03 Proposition de convention relative au remboursement d'une partie du prix du repas de cantine
  
• 2019-04 Remplacement éclairage public par des LED
  
• 2019-05 Création de poste d'adjoint technique principal 1ère classe
  

Jeudi 6 juin 2019

• 2019-06 Dénomination des voies et places de la commune
  
• 2019-07 Modalités et plan de  financement de la restauration de la chapelle du Rosaire de l'église du bourg
  
• 2019-08 Opposition au transfert à la CCVLV au 01 01 2020 de la compétence eau potable et assainissement des eaux usées
  
• 2019-09 Opposition au transfert à la CCVLV au 01 01 2020 de la compétence eau potable
  

Jeudi 1er août 2019

• 2019-10 Marché maîtrise d’œuvre de l'extension et mise en conformité de la salle socio-culturelle de Cournou
  

Jeudi 26 septembre 2019

• 2019-11 Modification délibération 2019-07 Modalités et plan de financement de la restauration de la chapelle du Rosaire de l'église du bourg
  
• 2019-12 Création de poste de rédacteur principal 2nd classe à 25h
  

Lundi 9 décembre 2019

• 2019-13 Désignation délégués pour siéger au syndicat Aquareso
  
• 2019-14 Modification des statuts du syndicat Aquareso
  
• 2019-15 Adhésion de la communauté des communes de Cazals-Salviac au syndicat Aquareso
  
• 2019-16 Adhésion de la CCVLV au syndicat Aquareso
  
• 2019-17 Fixation montant location salle associative de Cournou
  
• 2019-18 Débat orientation générale PADD
  
• 2019-19 Décision modificative n°1