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ARRÊTES DU MAIRE

ARRÊTÉS TEMPORAIRES 2025

  • 001-2025 Circulation réglementée Bouygues - Cournou
  • 002-2025 Interdiction d'utilisation du stade
  • 003-2025 Occupation du domaine public
  • 004-2025 Occupation du domaine public
  • 005-2025 Autorisation de débit de boissons Domaine du Prince

ARRêtÉs PERMANENTS

  • 023-2024 Réglementation de coupure de l'éclairage public
  • 006-2023 Création régie d'avances
  • 024-2023 Arrêté d'alignement _ ANNEXE 024-2023 Plan d'alignement
  • 035-2023 Arrêté d'alignement
  • 043-2023 Instauration d'une interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage, sauf véhicules de service
  • 2022-02 Fixation des limites d'une agglomération Cournou
  • 2022-04 Arrêté portant délégation de signature à un responsable de service communal
  • 2022-10 Arrêté d'alignement
  • 2022-21 Règlementation du prélèvement de l'eau au puits du Soulbier à Cournou
  • 2022-25 Arrêté d'alignement
  • 2021-05 Mise en place signalisation "Stop" et "Cédez le passage" à Cournou
  • 2021-16 Instauration d'une interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage

NOUS CONTACTER
Le secrétariat est ouvert le lundi, mercredi et vendredi de 9h à 12h00

Email
[email protected]
Téléphone
05 65 30 72 97
Adresse
469 Route du Bondoire
46 140 Saint-Vincent-Rive-d'Olt
Statut : Établissement Public - APE : 8411Z - Administration publique générale _ SIRET : 21460296300016_ Maire: Raoul DEBAR
Copyright © 2015
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