ARRÊTES DU MAIRE
ARRÊTÉS TEMPORAIRES 2024
- 001-2024 Circulation réglementée GABRIELLE-RIGNAC
- 002-2024 Fermeture église de Saint-Vincent
- 003-2024 Arrêté de circulation CIRCET
- 004-2024 Interdiction d'utilisation du stade
- 005-2024 Circulation réglementée EI PLUMEY
- 006-2024 Débit de boissons Domaine du Prince
- 007-2024 Circulation réglementée CIRCET
- 008-2024 Circulation réglementée Maxi Verte
- 009-2024 Circulation réglementée SAUR
- 010-2024 Autorisation débit de boissons Vide-greniers
- 011-2024 Occupation du domaine public
- 012-2024 Occupation du domaine public
- 014-2024 Autorisation débit de boissons Fête Votive de Saint-Vincent
- 015-2024 Autorisation débit de boissons Festival Kinoramax
- 016-2024 Stationnement Festival Kinomad
- 017-2024 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire Fête Votive de Cournou
- 018-2024 Autorisation manifestation culturelle - La caravane des songes
- 019-2024 Autorisation débit de boissons Caravanes des songes
- 020-2024 Circulation réglementée SOLUTIONS 30 SUD OUEST
- 021-2024 Autorisation débit de boissons Festival La Roche Mère
- 022-2024 Interdiction de circulation voirie autour église de Saint-Vincent
ARRêtÉs PERMANENTS
- 023-2024 Réglementation de coupure de l'éclairage public
- 006-2023 Création régie d'avances
- 024-2023 Arrêté d'alignement _ ANNEXE 024-2023 Plan d'alignement
- 035-2023 Arrêté d'alignement
- 043-2023 Instauration d'une interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage, sauf véhicules de service
- 2022-02 Fixation des limites d'une agglomération Cournou
- 2022-04 Arrêté portant délégation de signature à un responsable de service communal
- 2022-10 Arrêté d'alignement
- 2022-21 Règlementation du prélèvement de l'eau au puits du Soulbier à Cournou
- 2022-25 Arrêté d'alignement
- 2021-05 Mise en place signalisation "Stop" et "Cédez le passage" à Cournou
- 2021-16 Instauration d'une interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage