Mairie Saint Vincent Rive d'Olt
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plAN LOCAL D'URBANISME
0 - Partie administrative
1- Rapport de présentation
2- Projet d'aménagement et de développement durable
3- Orientation d'aménagement
4- Partie règlementaire
4.1- Règlement: partie écrite
4.2- Règlement partie graphique
4.3- Liste des emplacements réservés
4.4- Éléments du patrimoine protégé au titre
de l'article 123-15-7° du CU
4.5- Éléments du patrimoine protégé au titre
de l'article 123-3-1 du CU
5- Annexes
5.1- Annexes sanitaires:
5.1.1- Réseau d'eau potable
5.1.2- Réseau d'assainissement
5.1.3- Schéma communal d'assainissement
et carte d'aptitude des sols à
l'assainissement autonome
5.1.4- Traitement des déchets
5.2- Servitudes d'utilité publique
5.2.1- Notice
5.2.2- Plans
5.3- Plan de prévention du risque inondation
du bassin de Cahors
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