EXTRAITS DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Jeudi 21 janvier 2021
Vendredi 12 février 2021
Jeudi 18 mars 2021
Mercredi 7 avril 2021
Lundi 14 juin 2021
Vendredi 15 octobre 2021
- Publication
- Approbation du conseil municipal du 18 décembre 2020
- 2021-01 Annule et remplace délibération 2020-33 portant Modalités et plan de financement pour l'amélioration de la performance énergétique de la mairie
- Compte rendu
Vendredi 12 février 2021
- Publication
- Approbation du conseil municipal du 21 janvier 2021
- 2021-02 Modalités et plan de financement pour l'amélioration de la performance énergétique de la mairie
- Compte rendu
Jeudi 18 mars 2021
- Publication
- Approbation du conseil municipal du 12 février 2021
- 2021-03 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2020 budget commune
- 2021-04 Compte administratif, compte de gestion 2020 budget Lotissement Bouyssette
- 2021-05 Vote du budget Lotissement Bouyssette 2021
- 2021-06 Pose d'horloges astronomique OPERATION 39428EP
- Compte rendu
Mercredi 7 avril 2021
- Publication
- Approbation du conseil municipal du 18 mars 2021
- 2021-04 OPERATION 39460ER Dissimulation réseaux Croix de Rigal
- 2021-05 Modifications et ajouts nomination et numérotage de la voirie
- 2021-06 Adhésion de la commune de L'Hospitalet au SIFA
- 2021-07 Taux des taxes 2021
- 2021-08 Attribution des subventions aux associations 2021
- 2021-09 Vote du budget communal principal
- 2021-10 Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de Fourrière Animale (SIFA)
- 2021-11 Proposition de suppressions et modification des bureaux de vote ;
- Compte rendu
Lundi 14 juin 2021
- Publication
- Approbation du conseil municipal du 7 avril 2021
- 2021-12 Annule et remplace délibération 2021-04 portant OPÉRATION 39460ER Dissimulation réseaux Croix de Rigal
- Compte rendu
Vendredi 15 octobre 2021
- Publication
- Approbation du conseil municipal du 14 juin 2021
- 2021-13 Décision modificative 1 au budget lotissement Bouyssette
- 2021-14 Nomination du stade lieu dit Gravelle
- 2021-15 OPERATION 39820EP Remplacement secteur « CROIX DE RIGAL » suite à panne A02
- 2021-16 Mises aux normes électrique, accessibilité et modernité de la mairie: choix de l'architecte
- Compte rendu