Mairie Saint Vincent Rive d'Olt
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    • Tarifs postaux
EXTRAITS DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

2021

Jeudi 21 janvier 2021
  • Publication
  • Approbation du conseil municipal du 18 décembre 2020
  • 2021-01 Annule et remplace délibération 2020-33 portant Modalités et plan de financement pour l'amélioration de la performance énergétique de la mairie
  • Compte rendu

Vendredi 12 février 2021
  • Publication
  • Approbation du conseil municipal du 21 janvier 2021
  • 2021-02 Modalités et plan de financement pour l'amélioration de la performance énergétique de la mairie
  • Compte rendu

Jeudi 18 mars 2021
  • Publication
  • Approbation du conseil municipal du 12 février 2021
  • 2021-03 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2020 budget commune
  • 2021-04 Compte administratif, compte de gestion 2020 budget Lotissement Bouyssette
  • 2021-05 Vote du budget Lotissement Bouyssette 2021
  • 2021-06 Pose d'horloges astronomique OPERATION 39428EP
  • Compte rendu

Mercredi 7 avril 2021
  • Publication
  • Approbation du conseil municipal du 18 mars 2021
  • 2021-04 OPERATION 39460ER Dissimulation réseaux Croix de Rigal
  • 2021-05 Modifications et ajouts nomination et numérotage de la voirie
  • 2021-06 Adhésion de la commune de L'Hospitalet au SIFA
  • 2021-07 Taux des taxes 2021
  • 2021-08 Attribution des subventions aux associations 2021
  • 2021-09 Vote du budget communal principal
  • 2021-10 Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de Fourrière Animale (SIFA)
  • 2021-11 Proposition de suppressions et modification des bureaux de vote ;
  • Compte rendu

2020

Lundi 13 janvier 2020
  • Approbation du conseil municipal du 9 décembre 2019
  • 2020-01 Don d'une statue
  • Compte rendu

Jeudi 12 mars 2020
  • Approbation du conseil municipal du 13 janvier 2020
  • 2020-02 Adhésion au groupement de commande par la FDEL pour l'achat d'électricité
  • Compte rendu

Mardi 26 mai 2020
  • Publication
  • Approbation du conseil municipal du 12 mars 2020
  • 2020-03 Élection du maire
  • 2020-04 Fixation du nombre d'adjoints
  • 2020-05 Élection des adjoints au maire
  • 2020-06 Délégation municipal au maire et aux adjoints au maire
  • 2020-07 Indemnités de fonction des adjoints au maire 
  • Compte rendu

Vendredi 19 juin 2020
  • Publication
  • Approbation du conseil municipal du 26 mai 2020
  • 2020-08 Désignation délégués SIEAP
  • 2020-09 Désignation délégués Aquareso
  • 2020-10 Commission communale des impôts directs
  • 2020-11 Désignation correspondant défense
  • 2020-12 Désignation référent environnement Syded
  • 2020-13 Désignation délégués SIFA
  • 2020-14 Désignation délégués FDEL
  • 2020-15 Commission appel d'offre
  • 2020-16 Désignation délégués SDAIL
  • 2020-17 Recouvrement contentieux
  • 2020-18 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2019 budget commune
  • 2020-19 Vote taux des taxes
  • 2020-20 Attribution des subventions 2020
  • 2020-21 Vote du budget communal principal
  • 2020-22 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2019 budget annexe Lotissement Bouyssette
  • 2020-23 Vote du budget annexe Lotissement Bouyssette
  • Compte rendu

Mardi 22 septembre 2020
  • Publication
  • Approbation du conseil municipal du 19 juin 2020
  • 2020-24 Annule et remplace délibération 2020-23 Vote du budget Lotissement Bouyssette
  • 2020-25 Annule et remplace délibération 2020-09 portant Désignation délégués Aquareso
  • 2020-26 Annule et remplace délibération 2020-10 Commission communale des impôts directs
  • 2020-27 Convention service Informatique et Progiciels
  • 2020-28 Désignation des conseillers municipaux siégeant au sein des commissions de la CCVLV
  • 2020-29 Inscription au Plan Départemental  des itinéraires de promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune
  • 2020-30 Tarif location salles communales
  • 2020-31 Adhésion CNAS
  • 2020-32 DM 1
  • Compte rendu

Mardi 10 novembre 2020
  • Publication
  • Approbation du conseil municipal du 22 septembre 2020
  • 2020-33 Modalités et plan de financement amélioration de la performance énergétique de la mairie
  • 2020-34 Création de nomination et numérotage de la voirie
    • annexe 
  • 2020-35 Don Solidarité aux Vallées de la Vésubie, de la Roya et de le Tinée dans les Alpes-Maritimes
  • 2020-36 Éclairage public - modifications des conditions de mise en service et coupure de l'éclairage public
  • Compte rendu

Vendredi 18 décembre 2020
  • Publication
  • Approbation du conseil municipal du 10 novembre 2020
  • 2020-37 Adhésion de la commune de Pomarède au SIFA
  • 2020-38 Création de poste emploi permanent
  • Compte rendu

2019

Jeudi 21 février 2019
  • 2019-01 Résultat enquête publique portant sur le projet de vente d'une portion de chemin rural
  • 2019-02 Approbation de la révision du schéma communal d'assainissement de St Vincent (bout du lieu)

Jeudi 4 avril 2019
  • 2019-03 Proposition de convention relative au remboursement d'une partie du prix du repas de cantine
  • 2019-04 Remplacement éclairage public par des LED
  • 2019-05 Création de poste d'adjoint technique principal 1ère classe

Jeudi 6 juin 2019
  • 2019-06 Dénomination des voies et places de la commune
  • 2019-07 Modalités et plan de  financement de la restauration de la chapelle du Rosaire de l'église du bourg
  • 2019-08 Opposition au transfert à la CCVLV au 01 01 2020 de la compétence eau potable et assainissement des eaux usées
  • 2019-09 Opposition au transfert à la CCVLV au 01 01 2020 de la compétence eau potable

Jeudi 1er août 2019
  • 2019-10 Marché maîtrise d’œuvre de l'extension et mise en conformité de la salle socio-culturelle de Cournou

Jeudi 26 septembre 2019
  • 2019-11 Modification délibération 2019-07 Modalités et plan de financement de la restauration de la chapelle du Rosaire de l'église du bourg
  • 2019-12 Création de poste de rédacteur principal 2nd classe à 25h

Lundi 9 décembre 2019
  • 2019-13 Désignation délégués pour siéger au syndicat Aquareso
  • 2019-14 Modification des statuts du syndicat Aquareso
  • 2019-15 Adhésion de la communauté des communes de Cazals-Salviac au syndicat Aquareso
  • 2019-16 Adhésion de la CCVLV au syndicat Aquareso
  • 2019-17 Fixation montant location salle associative de Cournou
  • 2019-18 Débat orientation générale PADD
  • 2019-19 Décision modificative n°1

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Le secrétariat est ouvert le lundi de 13h à 17h et les mercredi et vendredi de 9h à 12h30

Email
mairiestvincentro@orange.fr
Téléphone
05 65 30 72 97
Adresse
469 Route du Bondoire
46 140 Saint-Vincent-Rive-d'Olt
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