2021
Jeudi 21 janvier 2021
Vendredi 12 février 2021
Jeudi 18 mars 2021
Mercredi 7 avril 2021
Lundi 14 juin 2021
- Publication
- Approbation du conseil municipal du 18 décembre 2020
- 2021-01 Annule et remplace délibération 2020-33 portant Modalités et plan de financement pour l'amélioration de la performance énergétique de la mairie
- Compte rendu
Vendredi 12 février 2021
- Publication
- Approbation du conseil municipal du 21 janvier 2021
- 2021-02 Modalités et plan de financement pour l'amélioration de la performance énergétique de la mairie
- Compte rendu
Jeudi 18 mars 2021
- Publication
- Approbation du conseil municipal du 12 février 2021
- 2021-03 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2020 budget commune
- 2021-04 Compte administratif, compte de gestion 2020 budget Lotissement Bouyssette
- 2021-05 Vote du budget Lotissement Bouyssette 2021
- 2021-06 Pose d'horloges astronomique OPERATION 39428EP
- Compte rendu
Mercredi 7 avril 2021
- Publication
- Approbation du conseil municipal du 18 mars 2021
- 2021-04 OPERATION 39460ER Dissimulation réseaux Croix de Rigal
- 2021-05 Modifications et ajouts nomination et numérotage de la voirie
- 2021-06 Adhésion de la commune de L'Hospitalet au SIFA
- 2021-07 Taux des taxes 2021
- 2021-08 Attribution des subventions aux associations 2021
- 2021-09 Vote du budget communal principal
- 2021-10 Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de Fourrière Animale (SIFA)
- 2021-11 Proposition de suppressions et modification des bureaux de vote ;
- Compte rendu
Lundi 14 juin 2021
- Publication
- Annule et remplace délibération 2021-04 portant OPERATION 39460ER Dissimulation réseaux Croix de Rigal
- Compte rendu
2020
Lundi 13 janvier 2020
Jeudi 12 mars 2020
Mardi 26 mai 2020
Vendredi 19 juin 2020
Mardi 22 septembre 2020
Mardi 10 novembre 2020
Vendredi 18 décembre 2020
- Approbation du conseil municipal du 9 décembre 2019
Jeudi 12 mars 2020
- Approbation du conseil municipal du 13 janvier 2020
- 2020-02 Adhésion au groupement de commande par la FDEL pour l'achat d'électricité
- Compte rendu
Mardi 26 mai 2020
- Approbation du conseil municipal du 12 mars 2020
- 2020-03 Élection du maire
- 2020-04 Fixation du nombre d'adjoints
- 2020-05 Élection des adjoints au maire
- 2020-06 Délégation municipal au maire et aux adjoints au maire
- 2020-07 Indemnités de fonction des adjoints au maire
- Compte rendu
Vendredi 19 juin 2020
- Publication
- Approbation du conseil municipal du 26 mai 2020
- 2020-08 Désignation délégués SIEAP
- 2020-09 Désignation délégués Aquareso
- 2020-10 Commission communale des impôts directs
- 2020-11 Désignation correspondant défense
- 2020-12 Désignation référent environnement Syded
- 2020-13 Désignation délégués SIFA
- 2020-14 Désignation délégués FDEL
- 2020-15 Commission appel d'offre
- 2020-16 Désignation délégués SDAIL
- 2020-17 Recouvrement contentieux
- 2020-18 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2019 budget commune
- 2020-19 Vote taux des taxes
- 2020-20 Attribution des subventions 2020
- 2020-21 Vote du budget communal principal
- 2020-22 Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2019 budget annexe Lotissement Bouyssette
- 2020-23 Vote du budget annexe Lotissement Bouyssette
- Compte rendu
Mardi 22 septembre 2020
- Publication
- Approbation du conseil municipal du 19 juin 2020
- 2020-24 Annule et remplace délibération 2020-23 Vote du budget Lotissement Bouyssette
- 2020-25 Annule et remplace délibération 2020-09 portant Désignation délégués Aquareso
- 2020-26 Annule et remplace délibération 2020-10 Commission communale des impôts directs
- 2020-27 Convention service Informatique et Progiciels
- 2020-28 Désignation des conseillers municipaux siégeant au sein des commissions de la CCVLV
- 2020-29 Inscription au Plan Départemental des itinéraires de promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune
- 2020-30 Tarif location salles communales
- 2020-31 Adhésion CNAS
- 2020-32 DM 1
- Compte rendu
Mardi 10 novembre 2020
- Publication
- Approbation du conseil municipal du 22 septembre 2020
- 2020-33 Modalités et plan de financement amélioration de la performance énergétique de la mairie
- 2020-34 Création de nomination et numérotage de la voirie
- 2020-35 Don Solidarité aux Vallées de la Vésubie, de la Roya et de le Tinée dans les Alpes-Maritimes
- 2020-36 Éclairage public - modifications des conditions de mise en service et coupure de l'éclairage public
- Compte rendu
Vendredi 18 décembre 2020
- Publication
- Approbation du conseil municipal du 10 novembre 2020
- 2020-37 Adhésion de la commune de Pomarède au SIFA
- 2020-38 Création de poste emploi permanent
- Compte rendu
2019
Jeudi 21 février 2019
Jeudi 4 avril 2019
Jeudi 6 juin 2019
Jeudi 1er août 2019
Jeudi 26 septembre 2019
Lundi 9 décembre 2019
- 2019-01 Résultat enquête publique portant sur le projet de vente d'une portion de chemin rural
- 2019-02 Approbation de la révision du schéma communal d'assainissement de St Vincent (bout du lieu)
Jeudi 4 avril 2019
- 2019-03 Proposition de convention relative au remboursement d'une partie du prix du repas de cantine
- 2019-04 Remplacement éclairage public par des LED
- 2019-05 Création de poste d'adjoint technique principal 1ère classe
Jeudi 6 juin 2019
- 2019-06 Dénomination des voies et places de la commune
- 2019-07 Modalités et plan de financement de la restauration de la chapelle du Rosaire de l'église du bourg
- 2019-08 Opposition au transfert à la CCVLV au 01 01 2020 de la compétence eau potable et assainissement des eaux usées
- 2019-09 Opposition au transfert à la CCVLV au 01 01 2020 de la compétence eau potable
Jeudi 1er août 2019
Jeudi 26 septembre 2019
- 2019-11 Modification délibération 2019-07 Modalités et plan de financement de la restauration de la chapelle du Rosaire de l'église du bourg
- 2019-12 Création de poste de rédacteur principal 2nd classe à 25h
Lundi 9 décembre 2019
- 2019-13 Désignation délégués pour siéger au syndicat Aquareso
- 2019-14 Modification des statuts du syndicat Aquareso
- 2019-15 Adhésion de la communauté des communes de Cazals-Salviac au syndicat Aquareso
- 2019-16 Adhésion de la CCVLV au syndicat Aquareso
- 2019-17 Fixation montant location salle associative de Cournou
- 2019-18 Débat orientation générale PADD
- 2019-19 Décision modificative n°1